Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANTI GRIFF
Numéro de dépôt :
1748150
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
29/08/2001
Présentation de la marque ANTI GRIFF
Déposée le 29 août 1991 par BRUNATEAU Dominique Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « ANTI GRIFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANTI GRIFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTI GRIFF est expirée depuis le 29 août 2001.
BRUNATEAU Dominique Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13